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Ligne téléphonique conseil de 8 à 17h : +49 (0) 9371 940 107
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Josera Agriculture / Mentions légales

Informations conformément à la loi allemande  § 5 sur les télémédias(TMG):

Josera GmbH & Co. KG
Industriegebiet Süd
63924 Kleinheubach
Deutschland

Contact:

Tél.: +49 (0) 9371 940-0
Fax: + 49 (0) 9371 940-149
Courriel: josera@josera.de

Tribunal d’enregistrement:
Amtsgericht Aschaffenburg

Numéro d’enregistrement: HRA 2827 

Numéro fiscal 202/158/02109          

Numéro d’identification de taxe sur le chiffre d’affaires selon le § 27 a, loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d’affaires (UStG): DE 131  873 671

Associée personnellement responsable de Josera GmbH & Co. KG:

Josera Beteilligungs-GmbH
Industriegebiet Süd
63924 Kleinheubach

Directeur général de Josera GmbH & Co. KG:
Jürgen Eller 

Inscription au registre:

Tribunal d’enregistrement: Amtsgericht Aschaffenburg

Numéro d’enregistrement: HRB 2615

 

Autorité de contrôle responsable:

Regierung von Oberbayern
Futtermittelüberwachung Bayern
Sachgebiet 56
Maximilianstraße 39
80538 Munich

Responsable du contenu selon le § 55 alinea 2 du traité de radiodiffusion (RStV):
Michael Rosenzweig
Industriegebiet Süd
63924 Kleinheubach

Décharge de responsabilié

Responsabilité du contenu

Selon les lois générales, nous sommes en tant que prestataires de services, responsables de nos propres  contenus sur nos sites conformément au §7 alinéa 1 du TMG. Cependant, en tant que prestataires de services selon les §§ 8 à 10 du TMG, nous ne sommes pas tenus de superviser des informations inconnues qui nous sont transmises ou de rechercher des indices qui reposent sur une activité illégale. L’obligation de retrait ou d’arrêt de l’utilisation des informations selon les lois générales demeure inchangée. Cette obligation n’entre toutefois en vigueur qu’à compter du moment où nous avons connaissance d’une infraction concrète. Nous supprimerons les contenus concernés dès que nous aurons pris connaissance des infractions.

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Nos offres intègrent des liens vers des sites Internet tiers sur lesquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant au contenu de ces sites extérieurs. Pour le contenu de ces sites mis en lien, seul le prestataire de ces services ou l’exploitant peut être tenu pour responsable. Au moment de la mise en lien, ces pages ont été contrôlées afin de vérifier la présence d’éventuelles infractions à la loi. Aucun contenu illégal n’a pu être identifié lors de la mise en  lien. Cependant un contrôle permanent du contenu de ces pages n’est pas possible sans indices concrets d’une infraction à la loi. Dès la prise de connaissance d’infractions à loi, de tels sites seront retirés immédiatement.

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